Informations légales
Éditeur :
SNC. P. FRAPIN & Cie
rue Pierre Frapin (16130) SEGONZAC
Tel. 33 (0)5 45 83 40 03
Fax : 33 (0)5 45 83 33 67
N° d'enregistrement au Registre du Commerce : RCS B 335 159 208Fax : 33 (0)5 45 83 33 67
Capital Social : 41.850 €
Siège social : rue Pierre Frapin (16130) SEGONZAC
N° TVA Intracommunautaire FR 80335159208
HÉBERGEMENT DU SITE
The Net Group
7 Rue de Turbigo – 75 001 PARIS
contact@thenetgroup.net
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PORTANT SUR LE SITE INTERNET DU COGNAC FRAPIN
La structure du site www.cognac-frapin.com ainsi que l'ensemble des textes, images, animations, musiques, sons et logos qui le
constituent sont la propriété exclusive de la maison FRAPIN ou ont fait l'objet d'une cession partielle de droit ou d'une autorisation de publication par leurs auteurs.
Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation expresse de la maison FRAPIN.
Toutefois, la maison FRAPIN peut autoriser la reproduction sans altération et en un seul exemplaire d'une partie du site, à des fins strictement privées. A cette exception, toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation française (article 24 de la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978) et internationale sur la propriété intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne répertoriée sur notre site, dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations la concernant. Cette faculté peut être exercée sur simple demande écrite à :
RESPONSABILITÉ
La maison FRAPIN s'efforce de tenir à jour le site www.cognac-frapin.com, cependant la maison FRAPIN ne peut garantir, à tout moment, l'exhaustivité et l'exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes.
Ce site peut comporter des liens vers d'autre sites Internet, toutefois la maison FRAPIN ne peut être tenue pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l'utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d'informations diffusées sur ceux-ci.
Imprimer la page - 
Rue Pierre-Frapin, BP 1, 16130 Segonzac - FRANCE
Tel. 33 (0)5 45 83 40 03
Fax : 33 (0)5 45 83 33 67
Fax : 33 (0)5 45 83 33 67